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Marques déposées par cooperative oleicole le moulin des penitents
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cuvée Victorin Monge
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cuvée Victorin Monge
cooperative oleicole le moulin des penitents, societe cooperative agricole

Numéro de dépôt :
3915205
Date de dépôt :
20/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2022
cuvée Victorin Monge de cooperative oleicole le moulin des penitents

Présentation de la marque cuvée Victorin Monge

Déposée le 20 avril 2012 par cooperative oleicole le moulin des penitents auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cuvée Victorin Monge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est cooperative oleicole le moulin des penitents, societe cooperative agricole domicilié(e) LA CHAUCHIERE - 04190 - LES MEES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cooperative oleicole le moulin des penitents, Mme CAPARROS SYLVIE domicilié(e) LA CHAUCHIERE - 04190 - LES MEES - France.

La marque cuvée Victorin Monge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cuvée Victorin Monge est expirée depuis le 20 avril 2022.

cooperative oleicole le moulin des penitents a également déposé les autres marques suivantes : Le moulin des pénitents


cooperative oleicole le moulin des penitents, societe cooperative agricole - LA CHAUCHIERE - 04190 - LES MEES - France


cooperative oleicole le moulin des penitents, Mme CAPARROS SYLVIE - LA CHAUCHIERE - 04190 - LES MEES - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Inscription le 9 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711498 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-09

Huiles et graisses comestibles ;

Bières ;

Vins.